Propriété intellectuelle

Le site est protégé par le droit d’auteur ou copyright © 1999 – . Tous droits réservés.

Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques, logiciels et autres éléments reproduits sur ce site sont protégés par le droit d’auteur, les droits voisins et le droit des marques selon les règles de droit français et international.

Ce site est édité par l’association  » Association culturelle de l’Église Protestante Évangélique du Pays de Pasteur  » dont le siège social est situé au 4 rue de la Tuilerie 39330 Mouchard, France.

Directeur de publication

Le directeur de publication est Florian Rochat en qualité de pasteur de l’association culturelle de l’Église Protestante Évangélique du Pays de Pasteur.

L’hébergement du site est assuré par

SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Données personnelles

Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez demander la suppression de vos réactions ou contributions des forums du site.

Vous pouvez demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion en ligne.

Vous pouvez également exercer ce droit en nous contactant en cliquant ici ou par courrier postal à l’adresse :

Maison de l’Espérance – 4 rue de la Tuilerie – 39330 Mouchard – France